Acheter un terrain en Thailande

Comment acheter un terrain en Thailande
Terrain à vendre à Phuket

Un peu partout sur les forums ou autres, on entend toutes sortes de discussions, qui affirment qu’on peut acheter un terrain en Thailande à son nom et d’autres qui disent qu’on peut être propriétaire de rien en Thailande.

Alors, que peu de personnes connaissent les vrais lois thaïs voici la vérité ;

Ajout 2012: Visiter cet article; Comment acheter un terrain en Thailande il est mis à jour règulièrement et plus complet que cet page.

Selon le « Land Code ; BE 2497 ;

Un étranger, n’a pas le droit de devenir propriétaire d’un terrain en Thailande, sous son propre nom, et selon sa situation.

Mais, il a le droit de posséder la construction sur le terrain, donc « les murs ».

 

Cette loi est malheureusement toujours en vigueur en Thailande (2012), mais combien de temps le gouvernement va garder cette loi, en sachant qu’il perd chaque année des milliers investisseurs étrangers. Au sinon, un étranger peut « loué un terrain pendant 90 ans, tout ceci est mieux expliquer sur cette; leasing de terrain en Thailande et donc devient pendant 90 ans le "proproétaire".

 

Mais il est possible pour un étranger, d’obtenir un terrain l’également et en respectant les lois;

 

Soit en créant une société qui rachèteras le terrain, mais le problème c’est qu’un étranger à le droits à 49% des parts et les Thais ont 51%, mais l'étranger peut avoir plus de droits de vote que le Thai, et donc cela ne pose pas de problème, surtout si cet démarche est faite ave un avocat.

 

Bien évidemment, cette société doit être propre, et les actionnaires ont un pouvoir limité.

Il est préférable que cette société soit active, pour les procédures d’achats de terrain en Thaïlande, soyez entouré de personnes compétente, de confiance et qui n’enfreint pas les lois.

Et bien sûre vous serez nommé directeur de cette société, et donc vous avez les « pleins pouvoirs ».

Donc vous pouvez achetez un terrain par l’intermédiaire de la société. Après, vous pouvez faire une société civile immobilière, mais je n’approfondirais pas cette méthode…

 

En investissant dans une société d’exportation vous pouvez obtenir un rai de terre à votre nom.

Ceci a été mis en place grâce au B.O.I

 

Si vous êtes marier à un citoyen Thai, vous pouvez « acheter » un terrain, mais au nom de votre conjoint, après c’est à vous de faire confiance, si vous n’avez pas signé un contrat de mariage.

 

Maintenant, si vous investissez 40.000.000 millions de Baths en Thailande, vous pouvez obtenir un rai de terrain à ventre nom !

 

Donc, d’un côté, un étranger n’a pas le droit d’avoir un terrain en Thailande à son nom, mais de l’autre côté, on a le droit légalement…en gros on pourrait dire qu’un étranger peut être propriétaire d’un terrain , mais le bail de 3 fois 30 ans revient presque à la même chose.

 

Attention : Si vous avez l’intention d’acheter un terrain en Thailande, vous devez faire attention, aux pratiques douteuses ! Soyez entouré de personne de confiance, et qui connaissent les lois Thailandaises.

 

Dans le cas, où vous êtes le propriétaire du terrain pendant 30 ans le contrat est renouvelable 2 fois, pour une petite somme ou rien s' il y a eu un accord avec les propriétaires.

Vous voilà donc propriétaire d’un terrain en Thailande pendant 90 ans soit 32.850 jours (de quoi bien profiter)

 

Donc vous pouvez construire votre maison, ou achetez une maison, et qui une fois les 90 ans passer revient au propriétaire, et vous pouvez  lui revendre le bâtiment (oui, c’est possible).

Il est conseillé que dans votre contrat de location d'inclure une clause qui stipule que, si la loi sur le droit de la propriété pour les étrangers change et permet aux étrangers de posséder un terrain à leurs nom alors, votre bail peut être convertie en pleine propriété.

 

Mais malgré tout, on dit « terrain à vendre », car « terrain à louer » est pas très commercial…

Encore une fois, vous devez avoir un avocat de confiance.

Commentaires: 3
  • #3

    ripert alain (dimanche, 13 mars 2016 20:57)

    je voudrai savoir le prix d'un rail de terrain agricole (riziere) a 10 km de sakhon nakhon (ngew don) sans eau ni electricite avec acces par chemin de terre. Merci par avance

  • #2

    Pascalthimonier (samedi, 02 mars 2013 08:00)

    Acheter un terrain en thail

  • #1

    enthailande.org (mercredi, 14 mars 2012 07:29)

    Modification de cet page; ajout d'un lien vers une page plus complet

Guide Touristique sur la Thailande