Les titres de propriété en Thailande

Titre de propriété en Thailande, un chanote
Un chanote

En Thailande, il y a 6 différents types de titre de propriété.

Pourquoi est-il important pour vous de connaitre la différence ?

Parce que seulement deux d’entre eux peuvent être utilisés pour enregistrer un bail ou pour avoir le droit à la propriété.

 

Si vous achetez un terrain, vous devez acheter un Chanote ou un Nor Sor 3 Gor, car se sont les plus fiable, et un étranger à le droit de les acheter.

Mais, il est possible de modifier le titre au Land Office, et les lois Thailandaises sont susceptibles de modifier positivement les titres de propriétés afin de satisfaire les investisseurs étrangers.

 

Donc si vous êtes intéressé par une propriété ou un terrain, vous devez demandez une copie certifié et conforme du titre de propriété. Si l’originale est disponible c’est encore mieux.

En Thailande, les terrains peuvent être acquis par : héritages, dons, achats, remboursement de dette,…

 

Voici donc les titres de propriété des terrains en Thailande :

Le Chanote

Le Chanote est la plus haute forme de titre en Thailande.

« Chanote » signifie que la parcelle a été correctement étudier et que le terrain a été mesuré, localiser par GPS et certifier par le "Land Department".

Si vous êtes sur le terrain, il suffit voire des poteaux d’un mètre, et à certains angle, il y a un plus petit poteau qui est à la base des poteux des angles, qui confirme que ce terrain est bien un Chanote.

 

Vous devez également demander un copie du titre de propriété et votre avocats doit vérifier si c’est bien un vraie.

Le Chanote peut être utilisé comme garantie bancaire.

Nor Sor 3 Gor (certificat confirmé d'utilisation)

Un étranger à le droit d’acheter un Nor Sor 3 Gor .

Il certifie que la personne nommé sur le certificat à le droit de d'utiliser le terrain.

Il est possible de le faire évolué en Chanote au près du Land Office et il est également utilisable comme garantie bancaire, vendue ou loué. Il faut faire attention, qu’ils n’y a pas de prêts enregistrer sur ce terrain, si vous l’achetez.

 

En tant que titulaire de ce certificat, vous ne pouvez pas laisser sans surveillance le terrain,  pendant plus de 12 ans, ou alors construire qqch sur ce terrain.

 

Je vous aie  donc présenter les 2 titres les plus importants, et qu’un étranger à le droit de posséder, maintenait voici les 4 autres, qui ne sont pas des formes de propriétés et donc vous ne devriez pas envisager d’acheter en Thailande (dans le cas où vous êtes un étranger) :

Nor Sor 3 (certificat d'utilisation)

Ceci est similaire à un certificat d’utilisation confirmé.

La principale différence est ce certificat est délivré lorsque toutes les exigences pour certifier le droit d'utiliser les terres n'ont pas été satisfaites. L'inconvénient de ce titre est qu'un avis d'intention doit être affiché, suivi par 30 jours d'avis public, avant toute modification ou de transfert pour être enregistré. N'importe qui peut s'opposern (en le justifiant) à ces changements et les conflits peuvent en résulter.

 

En outre, ce genre de terrain est mal délimité, et donc la superficie réelle n’est pas exacte.

Sor Kor Nung (Certificat de possession)

Ce certificat reconnait qu’une personne est en possession de la terre, mais les droits sont limités.

Por Bor Tor 6

En faite ce titre ne vaut rien.

C’est un document de transition, il est très peut utiliser, et le gouvernement à l'intention de le supprimer et de convertir tous les terrains Por Bor Tor 6 en Sor Kor Nung.

Sor Kor 1

Ce type de titre a été utilisé pour un transfert vers un Nor Sor 3 Gor ou un Nor Sor 3, lorsque le gouvernement Thailandais fessait une réclamation de possession d’un lopin de terre.

Il a été présenté en Décembre 1954 et est utilisé pour vérifier les allégations sur des terres qui, si elle réussit, peut entraîner un transfert vers un Nor Sor 3 ou un Nor Sor 3 Gor.

Ce n'est pas un titre de propriété et transmet aucun droit de propriété ou de possession.

 

La possession de terrain est soumis au Code du Terrain BE 2497 (1954 ) et au Code de Reforme Agraire BE 2518 (1975).

Donc en résume un étranger doit acheter un Chanote ou un Nor Sor 3 Gor

Commentaires: 5
  • #5

    charlotte Hari (dimanche, 22 juillet 2018 16:37)

    Hello.
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  • #4

    blessig (mercredi, 02 mars 2016 07:48)

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  • #3

    Alain Lebeuf (dimanche, 08 novembre 2015 20:34)

    Merci très utile

  • #2

    Udon (mardi, 27 mars 2012 07:17)

    Merci pour vos informations bien détailler sur les titres de propriété en Thailande, même si le SK1 manque...

  • #1

    enthailande.org (mercredi, 14 mars 2012 08:21)

    MJ: Un paragraphe a été supprimer

Guide Touristique sur la Thailande